Informations juridiques
Mentions légales
Identification de l’éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et responsabilités relatives au site EBIOS Expert.
Éditeur du site
- Nom commercial
- Noctu@
- Activité de formation
- Noctu@edu
- Identité juridique
- Anthony Vandepeutte EI
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Responsable
- Anthony Vandepeutte
- SIREN
- 940 370 711
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE) - SIREN 940 370 711
- SIRET
- 940 370 711 00019
- Adresse
- 1 place du Rhin, 95150 Taverny, France
- contact@noctuaedu.fr
- TVA
- Franchise en base de TVA - TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, sous réserve du respect des seuils légaux.
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Anthony Vandepeutte.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone du support : 1007 depuis la France ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger.
Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, marques, logos, captures d’écran, clips vidéo, interfaces, logiciels, documentations et plaquettes présentés sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute réutilisation doit faire l’objet d’une autorisation préalable, sauf exception prévue par la loi.
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Responsabilité
Les contenus ont une finalité d’information et de formation. Ils ne constituent pas, à eux seuls, un conseil juridique, une certification de conformité ou une garantie de sécurité adaptée à une situation particulière.
Les liens externes sont fournis pour faciliter l’accès à des ressources utiles. Leur contenu reste sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.
Dernière mise à jour : 1er septembre 2026.